Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par monsieur Marc COLLOBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La TROQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est monsieur Marc COLLOBERT domicilié(e) 87 rue du Maine - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS FRANCE AVOCATS, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France.
La marque La TROQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Marc COLLOBERT - 87 rue du Maine - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France
TGS FRANCE AVOCATS, Madame Ladan DIRICKX - 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Inscription le 8 octobre 2019 - Immatriculation de société n°770068 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-08
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Bières et produits de brasserie ; bières artisanales ; bières aromatisées ; bières sans alcool ; bière à faible teneur d’alcool ; boissons à base de bière ; boissons sans alcool aromatisées à la bière ; cocktails à base de bière ; Boissons gazeuses alcoolisées dites "alcopops" à base de bière ;
Boissons alcooliques pré-mélangées ; boissons alcoolisées ; vins ; boissons, autres que bières, à faible teneur en alcool, d'un degré inférieur ou égal à 12% par volume d'alcool ; boissons maltées, brassées et aromatisées à l'exception des bières ; boissons à faible teneur en alcool ;
Service de vente en gros ou au détail, de vente par correspondance, ou par tous moyens électroniques de commande à distance de bières et produits de brasserie, bières artisanales, bières aromatisées, bières sans alcool, bière à faible teneur d’alcool, boissons à base de bière, boissons sans alcool aromatisées à la bière, cocktails à base de bière, Boissons gazeuses alcoolisées dites "alcopops" à base de bière, boissons alcooliques pré-mélangées, boissons alcoolisées, boissons, autres que bières, à faible teneur en alcool, d'un degré inférieur ou égal à 12% par volume d'alcool, boissons maltées, brassées et aromatisées à l'exception des bières, boissons à faible teneur en alcool ; Exploitation d'une banque de données administratives, notamment pour la vente par correspondance à distance ; Services de publicité pour la promotion de boissons ; Services d'approvisionnement en boissons alcoolisées [services d’achat de produits pour le compte d'autres entreprises] ;
Services de distribution [livraison] de boissons ; Distribution de marchandise au détail [transport].
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